Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DJ DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 122 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL . COM S.A. domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.
La marque DJ DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 408122224
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Horlogerie et instruments chronométriques boîtiers ; bracelets ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles. Cuir et imitations cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau à l'exception des meubles ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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